Différentes procédures doivent également être connues pour prévenir les risques à l’école, pour les enfants mais aussi pour les adultes.
La prévention des incendies
Quatre à cinq mille incendies se déclarent chaque année dans les établissements recevant du public (ERP). Les statistiques montrent que les départs de feu ont pour cause première des défaillances électriques.
Les entraînements
L’école prévoit des entraînements pour évacuer les enfants dans les meilleures conditions de survie possible en cas de feu. Ces exercices ont lieu 3 fois par an. Ils entraînent les enfants à être sensibles au signal d’alarme et à sortir sans paniquer selon un circuit qui est connu et signalisé, en suivant l’enseignant et l’ATSEM.
Le rôle de l’ATSEM L’ATSEM participe activement :
- il réveille les enfants endormis dans le dortoir, saisit rapidement des couvertures pour les couvrir si la température extérieure l’exige ;
- il ferme portes et fenêtres pour éviter les appels d’air et le passage de fumées ;
- il aide à regrouper et à évacuer les élèves, y compris ceux qui sont gênés par un handicap, en vérifiant qu’aucun n’est resté dans un coin, aux toilettes ou dans le dortoir ;
- il les amène vers le lieu de rassemblement désigné au préalable ;
- il témoigne des difficultés rencontrées pendant l’exercice.
Le rôle du directeur de l’école
Le directeur est responsable de la sécurité des enfants et des adultes. Il a une mission d’organisation préalable à une évacuation pour risque d’incendie :
- il fait vérifier le matériel : signalisation, extincteurs, alarme, portes coupe-feu ;
- il tient à jour le registre de sécurité qui contient le protocole d’évacuation ;
- il permet aux adultes de s’approprier les consignes d’évacuation ;
- il chronomètre l’évacuation qui doit se faire en quelques minutes.
Le directeur est responsable de la sécurité dans les locaux, mais c’est la commune qui en est propriétaire. Le directeur signale du matériel défectueux ou dangereux, et la commune s’engage à réparer et vérifier ce matériel.
Le plan particulier de mise en sûreté (PPMS)
Les risques exceptionnels
Certains risques exceptionnels sont spécifiques d’une région ou d’un secteur géographique et sont pris en compte dans les mesures de prévention depuis une quinzaine d’années : nuage toxique suite à un accident industriel en Ile-de-France, attentat terroriste, inondation dans les régions sèches de la Méditerranée, tempête, tornade, séisme, avalanche en région montagneuse et éruption volcanique (à La Réunion par exemple).
Un danger imminent dans une ville ou un département déclenche un enchaînement de réactions :
- la mise en alerte de la préfecture qui dirige les opérations de secours appelées plan organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) ;
- le déclenchement des sirènes du réseau national d’alerte (RNA) qui alertent la population ;
- l’activation du plan communal de sauvegarde (PCS) dirigé par les maires des communes touchées ;
- les opérations des professionnels spécialisés : pompiers, gendarmes et policiers;
- le PPMS par les directeurs des établissements scolaires.
L’élaboration du PPMS
La stratégie du PPMS est inspirée de l’analyse de risque effectuée par les ministères chargés de la Santé, de l’Intérieur, de l’Éducation nationale et leurs services déconcentrés pour un secteur donné. Le PPMS est décrit dans la circulaire n° 2015-205 du 25 novembre 2015 qui a mis à jour les anciennes recommandations pour prendre en compte les risques d’attentat.
Le PPMS est une réflexion commune interne du directeur d’établissement et des enseignants aidés d’un guide d’élaboration. Il est soumis aux compétences et à l’approbation de la commune et des services académiques. L’efficacité de ce plan nécessite un entraînement tous les ans et un signal sonore différent de celui de l’alerte incendie car les consignes peuvent être radicalement opposées.
Les mesures
Pour chaque école, ces mesures mettent les enfants et les adultes en sécurité. Il peut s’agir de procédures de confinement :
- un lieu isolant de l’extérieur est investi en cas de problèmes ;
- les parents sont avertis des mesures à prendre ;
- les adultes de l’école gardent le contact avec une source d’information extérieure et prévoient de l’eau, les trousses de secours, des couvertures... ;
- les fenêtres sont rendues hermétiques avec du scotch, les rideaux sont tirés, des linges sont placés sous les portes.
La sécurité des sorties scolaires ou périscolaires
Les sorties scolaires sont réglementées et nécessitent :
- l’autorisation du directeur de l’école ;
- l’autorisation du maire pour le personnel communal, dont les ATSEM ;
- l’encadrement d’au moins 2 adultes quel que soit le nombre d’enfants et de 1 adulte pour 8 enfants dans tous les cas ;
- l’autorisation de l’inspecteur départemental d’académie pour les sorties qui dépassent une journée et organisent des nuitées ;
- la possession d’une trousse de secours pendant la sortie, comprenant les protocoles d’urgence et les médicaments des enfants ayant un PAI.
L’ATSEM effectue les sorties de l’école avec l’enseignant durant les temps scolaires, a minima et sous sa responsabilité. Ses tâches sont les mêmes qu’en classe : s’assurer du confort des enfants, assurer leur surveillance avec l’enseignant.
Lors des sorties à la piscine, il s’occupe de l’hygiène des enfants, du déshabillage. Il n’est jamais chargé de la surveillance des enfants, même s’il les accompagne dans l’eau. Le rôle de chaque intervenant est décrit dans la circulaire n° 2011-090 du 7 juillet 2011.
Les conditions de travail des ATSEM et la sécurité
Les consignes de sécurité
Le directeur de l’école est aidé dans la mise en œuvre des consignes de sécurité dans son établissement par la commission communale de sécurité (CCS). Les membres de cette commission organisent des visites régulières et proposent des préconisations concernant l’hygiène et la sécurité dans les locaux. Les conditions de travail dans les écoles sont auditées par le comité d’hygiène et de sécurité des conditions de travail (CHSCT). L’objectif de cette commission est de faire de la prévention sur le lieu de travail, contre les risques et la survenue de pathologies professionnelles.
Les pathologies professionnelles
Les ATSEM ont des pathologies professionnelles récurrentes :
- des douleurs dans le dos, la colonne vertébrale ; consécutives aux ports fréquents de charges lourdes et aux positions inconfortables pour aider les enfants ;
- des pathologies musculo-squelettiques sur les articulations, dues à des gestes répétitifs (troubles musculo-squelettiques – TMS) ;
- des infections dues au contact avec les enfants contaminés ;
- des allergies dues au contact avec des produits de nettoyage.
Pour contrer ces pathologies, la formation aux gestes et postures appropriés et la sensibilisation à l’utilisation des produits d’entretien sont envisagées tout au long de la carrière. Les agents apprennent quelques gestes majeurs : se baisser en pliant les genoux et non le tronc, travailler à deux pour certaines tâches, surélever à hauteur d’homme le matériel nécessaire à certaines tâches, avoir une posture assise chaque fois que possible, utiliser le matériel ergonomique mis à disposition.
Les protections
La vaccination contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite (DTpolio) et contre la tuberculose et l’hépatite B (BCG) est toujours officiellement obligatoire : article L3111-4 du Code de la santé publique de 2005 et arrêté du 15 mars 1991. L’arrêté du 6 mars 2007 spécifie que le médecin du travail apprécie individuellement le risque en fonction des caractéristiques du poste et prescrit les vaccinations nécessaires.
En fonction des villes et de leur règlement interne, des missions confiées aux ATSEM, ceux-ci peuvent avoir l’obligation de porter une tenue de travail. S’ils travaillent en office de restauration scolaire, l’obligation est réglementée : port d’une coiffe, d’une tenue spécifique à la zone alimentaire, de chaussures de sécurité.
