La séparation des pouvoirs est l’un des fondements des régimes démocratiques. Elle se décline sous trois formes : régime parlementaire, régime présidentiel ou régime semi-présidentiel.
I Le régime parlementaire
1 Caractéristiques
Repère
Mot cléLe régime politique est le mode d’organisation et de gouvernement d’un État.
Dans ce régime politique (ex. : Royaume-Uni), la séparation des pouvoirs est souple : le gouvernement et le Parlement sont dépendants l’un de l’autre et coopèrent pour gouverner sous l’arbitrage du chef de l’État. Il existe une révocabilité mutuelle.
2 Rôle de chaque pouvoir
L’exécutif est bicéphale (à deux têtes), avec le Premier ministre qui dirige l’action politique et le chef de l’État (le roi ou la reine au Royaume-Uni). Le Premier ministre est nommé par le parti majoritaire au Parlement. Il propose ensuite un gouvernement validé par un vote de ce dernier.
Le Parlement propose, amende et vote les lois. Il est dit bicaméral (constitué de deux chambres).
Le pouvoir judiciaire doit être indépendant. Il est incarné au Royaume-Uni par la Cour suprême.
II Le régime présidentiel
1 Caractéristiques
La séparation des pouvoirs est stricte et équilibrée, c’est-à-dire que chaque pouvoir est très spécialisé dans son domaine, comme aux États-Unis.
L’exécutif et le législatif sont élus au suffrage universel et ont la même légitimité. Aux États-Unis, le président est élu pour quatre ans, les parlementaires pour six ans (sénateurs) ou deux ans (députés de la Chambre des représentants).
2 Rôles de chaque pouvoir
L’exécutif est monocéphale (dirigé par une seule personne) et confié au président qui est chef de l’État, du gouvernement, des armées et de la diplomatie. Il a aussi un droit de véto sur les lois votées par le Parlement.
Le Parlement a tout le pouvoir législatif, mais ne peut pas renverser l’exécutif.
Le pouvoir judiciaire, indépendant, arbitre les conflits entre exécutif et législatif. Aux États-Unis, les juges de la Cour suprême sont nommés à vie par le président après avis favorable des sénateurs.
III Le régime semi-présidentiel
Ce régime est un mélange des deux précédents. Il est appliqué en France depuis 1958.
1 L’exécutif
Il est constitué du président de la République et du gouvernement (dyarchie). Le président, élu au suffrage universel, dispose d’un pouvoir important. Il nomme son Premier ministre qui lui propose un gouvernement. Il préside le Conseil des ministres, impulse les grandes lignes de la politique et peut dissoudre le législatif.
2 Le législatif et le judiciaire
Le gouvernement, responsable devant le Parlement, peut être renversé. Il propose des lois aux assemblées législatives et a les moyens de les faire adopter en force aussi. Le Parlement peut proposer des lois, les amender, et doit les voter. Il peut renverser le gouvernement, mais peut être dissous par le président.
Le pouvoir judiciaire doit être indépendant des deux autres.
Zoom
Quel pouvoir pour le président des États-Unis ?
Aux États-Unis, le régime est présidentiel. Le président est seul maître de l’exécutif. Cependant, son action peut être contrecarrée par le Parlement, surtout si l’une des chambres est d’une couleur politique différente de la sienne.
La Cour suprême et les juges des différents États peuvent également bloquer certaines de ses décisions. Ce fut le cas en 2017, lorsque Donald Trump voulut interdire de séjour aux États-Unis les ressortissants de plusieurs pays arabes.